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Frais de déplacement et prise en charge partielle des titres d’abonnement
Publié; le 30 novembre 2015 | SNFOLC Toulouse

La circulaire académique 2015 relative aux modalités de prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail vient de paraître.

PDF - 1 Mo
Circulaire prise en charge partielle
PDF - 50.6 ko
Service gestionnaire
Word - 34.5 ko
Coupon mensuel/hebdo
Word - 40 ko
Formulaire de remboursement

Important  : lors du dernier Comité Technique Académique (mardi 24/11) nous sommes intervenus sur le fait que certains collègues TZR nommés à l’année hors de leur RAD s’étaient vu refuser le remboursement de leur frais, contrairement à ce qui était indiqué dans le livret. Le secrétaire général a indiqué que si c’était dans le livret il fallait rembourser et donc il fallait lui faire parvenir les cas.

Ne pas hésiter à nous contacter en cas de difficulté de ce type ou autre.

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